Mentions légales

Modifiée le jeudi 23 février 2023 15:53

Informations générales

La Région Auvergne-Rhône-Alpes et ses partenaires mettent à la disposition des collèges, des lycées et des établissements de l'enseignement agricole d’Auvergne-Rhône-Alpes un environnement numérique de travail (ENT) dénommé « Ma classe en Auvergne-Rhône-Alpes ».

L'ENT offre à la fois :
•    Un site public, vitrine pour l’établissement ou pour les partenaires (collectivités et autorités académiques), accessible sur Internet sans nécessiter d'authentification
•    Un environnement de travail en mode connecté (chaque utilisateur est authentifié)  qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur :
-    services pédagogiques
-    services externes spécialisés (Pronote, PIX etc)

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

[À compléter]

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

[À compléter]

Mise à jour

[À compléter]

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.